1 – Site

www.aprocad.com

2 – Éditeur

APROCAD , sasu au capital de 250,00 € euros dont le siège social est situé : 39, chemin du Moulin Carron – 69570 Dardilly représentée par William VITRIER, en sa qualité de Président. RCS de Lyon B 809 969 223
Numéro de téléphone : 04 81 65 44 44.
Adresse e-mail : contact@aprocad.com
Directeur de publication : William VITRIER,

3 – Hébergeur

www.aprocad.fr est hébergé par OVH.

4 – Contenu du site

Toutes les marques, photographies , textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisés pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les utilisations informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur d ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciations aux poursuites.

5 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée des internautes ;
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contradiction avec des lois nationales ou internationales ;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

6 – Responsabilité

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données, notamment d’attaques virales par internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuite judiciaire à votre encontre :
– du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via internet ;
– du fait du non-respect par vous des présents conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à des équipements du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncerez à toute action contre lui de ce fait.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site. Il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnation et frais qui pourraient découler de cette procédure.

7 – Liens hypertexte

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.